Mentions légales

Site web
Richarme et Palavas

  • Directrice de la publicationRégine Monod
  • Présidente de l'association Richarme
  • Adresse postale126 Rue Saint-Priest,
  • 34090 Montpellier, France
  • Adresse courrielinfo (à) richarme (point) fr
  • Conception du siteAssociation Richarme et Kansoka
  • Design & développment du siteKansoka
  • Hébergeur du siteKansoka

Propriété intellectuelle

Le site "Richarme et Palavas" a été initié par l'association Richarme, représentant Michèle Boisseau et les auteurs des écrits incorporés au site, titulaire exclusif de tous les droits afférents aux éléments incorporés dans le site : textes, commentaires, photographies, et, en général, de toutes contributions faisant l'objet d'une protection par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Le site "Richarme et Palavas" autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu, sous réserve que :

  • les pages du site ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles intégralement dans une nouvelle fenêtre.
  • la source "site officiel de l'association Richarme" qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit explicitement affichée.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou scientifiques ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Toute autorisation donnée par l'association Richarme est discrétionnaire et peut être retirée à tout moment et sans motif.

Responsabilité

Les contenus du présent site représentent un volume important d'informations. Celles-ci sont régulièrement vérifiées. Néanmoins des inexactitudes sont susceptibles d'y demeurer. Aussi, l'ensemble des informations divulgué sur le site ne peut en aucun cas engager la responsabilité de l'association Richarme.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou scientifiques, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue.